Déposée le 30 juillet 1998 par Gilles Clément paysagiste et Gilles Brunaud Manuel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE JARDIN PLANÉTAIRE »
Les déposants sont Gilles Clément paysagiste domicilié(e) (dossier no 2366566) - France et Gilles Brunaud Manuel domicilié(e) 213 Rue du Faubourg Saint Antoine,75011 PARIS (dossier no 2366566) - 75011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilles Clément paysagiste Gilles Brunaud Manuel domicilié(e) 213 Rue du Faubourg Saint Antoine,75011 PARIS (dossier no 2366566) - 75011 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Gilles Clément paysagiste - (dossier no 2366566) - France
Gilles Brunaud Manuel - 213 Rue du Faubourg Saint Antoine,75011 PARIS (dossier no 2366566) - 75011 - France - SIREN 3
Gilles Clément paysagiste Gilles Brunaud Manuel - 213 Rue du Faubourg Saint Antoine,75011 PARIS (dossier no 2366566) - 75011 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-03
Inscription le 16 novembre 1998 - Concession de licence n°266803 - Publication au BOPI 1998-11-16
Renouvellement sans limitation le 12 mars 2008 n°2366566 - Publication au BOPI 2008-03-12
Publication - Publication le 11 sept. 1998 au BOPI 1998-37
- reproduction de documents. - gestion de fichiers informatiques. - organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. - agences de presse et d'informations. - communications par terminaux d'ordinateurs.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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